Après avoir signé le contrat d'édition

Prenez alors le temps encore une fois de bien revoir votre manuscrit, d’apporter les dernières corrections orthographiques, ou stylistiques (minimes), de revoir les notes de bas de page, bref de vous assurer que vous livrez à l’éditeur le manuscrit tel que vous souhaitez qu’il soit publié. Il sera encore temps (vous êtes en droit) de procéder à de minimes corrections lors de l’étape du bon à tirer, mais il est toujours plus correct pour l’éditeur de lui fournir un texte finalisé plutôt qu’il ait à faire des modifications conséquentes alors que la mise en page est faite et que ces modifications décalent toute la mise en forme.

L’éditeur doit publier l’œuvre sous forme imprimée dans un délai de 18 mois à compter de la remise du bon à tirer (12 mois pour la version numérique).

L’éditeur s’engage à ce que l’œuvre qui fait l’objet du contrat soit disponible pendant la durée d’exploitation de l’œuvre définie par le contrat d’éditeur. Si l’œuvre n’est plus disponible à la vente au bout de quelques mois ou jusqu’au terme de la durée d’exploitation, l’auteur est en droit de procéder à un recours juridique.

L’éditeur doit fournir annuellement les droits d’auteurs de l’année écoulée à l’auteur.

La reddition des comptes de l’éditeur, qui se fait généralement au 31 décembre de l’année en cours, doit préciser le nombre d’exemplaires vendus, le nombre d’exemplaires en stock, le nombre d’exemplaires engagés, le montant des ventes et le calcul du pourcentage de l’auteur.

Il doit verser la somme à l’auteur au maximum trois mois après la reddition des comptes annuels.

Cela est donc valable pour chaque année d’exploitation de l’œuvre fixée dans le contrat.

L’auteur est en droit de souhaiter modifier le texte, la couverture, de publier chez un autre éditeur, de retirer le livre au terme de la durée d’exploitation fixée par le contrat.

https://www.sgdl.org/phocadownload/Juridique/Mod%C3%A8le_type_de_contrat_d%C3%A9dition_2018.docx